Les assureurs ont choisi Apria R.S.A. et sa plate-forme DeclarAssur pour acheminer leurs flux DSN. Actuellement en phase pilote, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) seraeffective dès 2015 pour les grandes entreprises et obligatoire pour toutes les entreprises à partir de 2016.
Apria R.S.A. a déjà développé pour les assureurs la plate-forme DeclarAssur, qui permet de simplifier les déclarations liées à l’assurance collective. Il était donc naturel qu’Apria R.S.A. travaille à la mise en place d’un service permettant aux assureurs de recevoir et de traiter les DSN.
Le challenge : capitaliser sur l’existant tout en assumant une importante montée en charge. Avec la DSN, DeclarAssur change de dimension puisqu’il sera utilisé pour les déclarations de 6 millions de salariés. Les premiers flux ont été testés avec succès en décembre 2013.
Avec ce projet, Apria R.S.A. s’impose comme un acteur incontournable du monde de l’assurance et confirme son savoir-faire en matière de solutions informatiques professionnelles.
Pour Patrick Gregory, responsable du département des Assurances Collectives de Sintia* :
« Les assureurs ont choisi DeclarAssur pour deux raisons. D’abord, pour capitaliser sur l’existant. DeclarAssur a été conçu de manière très modulaire et a permis d’être rapidement opérationnel. Ensuite, parce qu’Apria R.S.A. est un opérateur EDI** de premier ordre avec plus de 160 millions de flux qui transitent chaque année sur ses plateformes Assurnet et DeclarAssur. Choisir Apria, c’est la garantie d’un service qui a fait ses preuves à coût optimum. »
La DSN, un projet majeur de simplification des formalités pour les entreprises
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) remplacera la plupart des déclarations sociales françaises et notamment la DADS-U, déclaration réceptionnée par la plate-forme DeclarAssur pour le compte de plus de 2 millions de salariés.
Jusqu’alors, les entreprises devaient transmettre une multitude de données à diverses échéances et à différents organismes de protection sociale. Avec la DSN, les entreprises transmettront chaque mois en une seule fois les données individuelles de leurs salariés aux organismes sociaux et aux assureurs collectifs, via les logiciels de paie.
La DSN s’inscrit non seulement dans une démarche globale de dématérialisation des déclarations administratives, mais aussi dans la volonté d’améliorer la télétransmission des données échangées en termes de volume et de qualité des informations. Elle est rendue possible grâce l’informatisation des entreprises.